Droit formation

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= Législation de la formation

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Documents (Thème) :

[Étude et rapport]
Confédération française des travailleurs chrétiens, MULLER Anne. Vers un compte personnel d'activité élargi : outil de sécurisation des transitions professionnelles augmentées. -Paris : Confédération française des travailleurs chrétiens, 09/2024
[N° spécial revue]
BISMUTH Johanna. Le compte personnel de formation en 2023 : baisse des entrées en formation. Dares résultats [en ligne], 07/2024
[Étude et rapport]
Institut international de planification de l'éducation, BLONDEL C., LE ROUX C.. Le financement de la politique de formation professionnelle et de promotion en France : rapport de recherche de l'IIPE, 10. -Paris : Unesco, 1975
[N° spécial revue]
BISMUTH Johanna. Le compte personnel de formation en 2022 : un léger repli des entrées en formation après le pic de 2021. Dares résultats [en ligne], 09/2023
[Étude et rapport]
Direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques, France compétences, BALLINI Cécile, BISMUTH Johanna, CARLONI Pierre, ESTRADE Marc-Antoine, GAUTHIER Alix, LOUVET Alexandra, TAVAN Chloé, VALÉRO Mathilde. Quels sont les usages du compte personnel de formation ? -Paris : Dares, 02/2023
[Article]
SANTELMANN Paul. Retour sur les déconvenues d'une loi. Éducation permanente, 12/2021
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, Département Documentation, BLANPAIN Nathalie. 50 ans d'engagement pour la formation professionnelle... : et demain ? -Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 11/2021
[N° spécial revue]
BISMUTH Johanna, VALÉRO Mathilde. Le compte personnel de formation en 2020 : une hausse sans précédent des entrées en formation. Dares résultats [en ligne], 10/2021
[Étude et rapport]
Délégation à la formation professionnelle, Université de Paris X, Madif, GUILLOUX Patrick, LUTTRINGER Jean-Marie. Validation et reconnaissance de la qualification par les branches professionnelles : contribution de la négociation collective. -Paris : Délégation à la formation professionnelle, 1992
[Étude et rapport]
Premier ministre, CHARRIÈRE Sylvie, ROGER Patrick. Formation obligatoire des 16-18 ans : passer d'un droit formel à un droit réel. -Paris : Premier ministre, 01/2020
[N° spécial revue]
BALMAT Cindy, CORAZZA Éloïse. Le compte personnel de formation en 2018 : 900 000 formations suivies par les salariés du secteur privé entre 2015 et 2018. Dares résultats [en ligne], 02/2020
[Texte officiel]
Code du travail : livre IX : de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. -Paris : Journal officiel, 1995
[Ouvrage]
Les textes de la formation professionnelle continue : livre IX du code du travail, accords nationaux interprofessionnels. -Paris La Défense : Centre Inffo, 1992
[Usuel]
CHARLES Colette, DEYRIEUX André. La formation dans l'entreprise : guide pratique. -Paris : L'Harmattan, 1991

Documents (Descripteurs) :

[N° spécial revue]
PADDEU Josiane (coord.), VENEAU Patrick (coord.). La certification : vers un nouveau paradigme de la formation ? Formation emploi [en ligne], 2023
[Ouvrage]
CARRÉ Philippe (dir.), CASPAR Pierre (dir.), FRÉTIGNÉ Cédric (dir.), LAS VERGNAS Olivier (dir.). Traité des sciences et des techniques de la formation. -Paris : Dunod, 2024
[Étude et rapport]
Bureau européen de l'education populaire, Groupe d'études et de recherche sur l'éducation des adultes (collab.), Association peuple et culture (collab.), Unesco (collab.). Regards sur la législation de l'éducation des adultes. -Paris : GEREA, 1984
[Article]
ÉBERSOLD Serge. Société inclusive, droits pédagogiques et fonctions de l'accessibilité. Revue française de pédagogie, 2023
[Étude et rapport]
Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire, ALLOUCH Annabelle, ARCHAT Stéphanie, ESPAGNO-ABADIE Delphine. "Comment j'ai traîné mon université en justice" : jeunesses étudiantes et accès au droit au temps de Parcoursup. -Paris : Injep, 04/2024
[N° spécial revue]
BELORGEY Jean-Michel. La formation professionnelle continue et la promotion sociale en France. Notes et études documentaires, 03/1972
[Étude et rapport]
Université de Paris IX, FÉVRIER C., MIRANDA F.. Vers une formation volontaire. -Paris : 10/1980
[Étude et rapport]
SNAPEI. La formation professionnelle et l'éducation permanente. -Paris : Snapei, 1973
[N° spécial revue]
Compétences et formation. Cadres, 04/2023
[Ouvrage]
ROUPNEL-FUENTES Manuella (coord.), HEICHETTE Simon (coord.), GLAYMANN Dominique (coord.). L'injonction à se former : nouvel avatar de l'adaptation des individus au marché ? -Toulouse : Octarès, 2023
[Ouvrage]
BODÉ Gérard (dir.), LEMBRÉ Stéphane (dir.), THIVEND Marianne (dir.). Une formation au travail pour tous ? : la loi Astier, un projet pour le XXe siècle. -Paris : Classiques Garnier, 2022
[Ouvrage]
BAUJARD Corinne. Travail et formation : aspects juridiques et thématiques éducatives et sociales. -Londres : ISTE Éditions, 2022
[Article]
SANTELMANN Paul. Retour sur les déconvenues d'une loi. Éducation permanente, 12/2021
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, Département Documentation, BLANPAIN Nathalie. 50 ans d'engagement pour la formation professionnelle... : et demain ? -Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 11/2021
[Ouvrage]
GELOT Didier, TESKOUK Djamal. 1971-2021 : retour sur 50 ans de formation professionnelle. -Vulaines-sur-Seine : Éditions du croquant, 2021
[Chapitre d'ouvrage]
CAILLAUD Pascal. Élaboration des normes et transformation des formes d'intervention de l'OIT : de la formation professionnelle à l'apprentissage tout au long de la vie, in : Maggi-Germain Nicole (dir.).- L'impact des normes de l'OIT sur la scène internationale. -Paris : Mare & Martin, 2021
[Étude et rapport]
Conseil de l'Europe, Comité de l'éducation extrascolaire et du développement culturel, HAMACHER Paul. Développements des structures de l'éducation des adultes : cinq études nationales. -Strasbourg : Conseil de l'Europe, 1976
[Ouvrage]
PACINI VOLPE Patrizia (dir.). L'enseignement universitaire en milieu carcéral : expériences comparées entre la France et l'Italie. -Nîmes : Champ social, 2021
[N° spécial revue]
BEGON Emmanuelle (dir.), DUCLOS Laurent (dir.). L'AFEST : cadrages et débordements. Éducation permanente, 06/2021
[Chapitre d'ouvrage]
DELAY Béatrice, ULMANN Anne-Lise. Expérimenter : un mode démocratique de délibération du travail ? L'exemple de l'inscription des Actions de formation en situation de travail (Afest) dans le droit de la formation professionnelle, in : Edey Gamassou Claire (coord.), Mias Arnaud (coord.).- Dé-libérer le travail : démocratie et temporalités au cœur des enjeux de santé au travail. -Buenos Aires : Teseo, 2021
[Étude et rapport]
Délégation à la formation professionnelle, Université de Paris X, Madif, GUILLOUX Patrick, LUTTRINGER Jean-Marie. Validation et reconnaissance de la qualification par les branches professionnelles : contribution de la négociation collective. -Paris : Délégation à la formation professionnelle, 1992
[Article]
BROCHIER Damien. La "loi de 71" : quels échos cinquante ans après ? Éducation permanente, 03/2021
[Ouvrage]
PONCIN Marc. Du présentiel au e-learning efficient : comment développer une formation professionnelle à distance. -Malakoff : Dunod, 2020
[Ouvrage]
BARABEL Michel (dir.), MEIER Olivier (dir.), PERRET André (dir.), TEBOUL Thierry (dir.), RICHARD Audrey (préf.). Le grand livre de la formation : techniques et pratiques des professionnels du développement des compétences. -Paris : Dunod, 2020
[Ouvrage]
LAFONT Pascal. Validation des acquis de l'expérience et éducation tout au long de la vie : paroles d'acteurs politiques et sociaux. -Paris : Petra, 2019
[Étude et rapport]
Premier ministre, CHARRIÈRE Sylvie, ROGER Patrick. Formation obligatoire des 16-18 ans : passer d'un droit formel à un droit réel. -Paris : Premier ministre, 01/2020
[N° spécial revue]
CAUSSAT Laurent (coord.), VACARIE Isabelle (coord.). Tendances récentes à l'universalisation de la protection sociale : observations et enseignements. Revue française des affaires sociales, 10/2018
[Ouvrage]
CARRÉ Philippe (dir.), CASPAR Pierre (dir.). Traité des sciences et des techniques de la formation. -Paris : Dunod, 2017
[Usuel]
Centre Inffo. Droit de la formation : fiches pratiques. Livre 1 : les acteurs de la formation professionnelle ; Livre 2 : les dispositifs de la formation professionnelle. -Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 2020
[Ouvrage]
BURNEL Patrick. Formation professionnelle continue. Volume 2 : Obligations financières et juridiques de l'entreprise. -Paris : Lamy, 2010
[Ouvrage]
BURNEL Patrick. Formation professionnelle continue. Volume 1 : Acteurs et dispositifs. -Paris : Lamy, 2010
[Ouvrage]
Les textes de la formation professionnelle continue. Tome 1 : le droit de la formation continue et ses sources. tome 2 : livre IX du code du travail : parties législative et réglementaire de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. -Paris La Défense : Centre Inffo, 03/1995
[Ouvrage]
BERNIER Philippe. Toute la fonction formation. -Paris : Dunod, 2015
[Étude et rapport]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, SZYMANKIEVICZ Christine, CAFFIN-RAVIER Martine, CARAGLIO Martine, GAVINI-CHEVET Christine, AMBROGI Pascal-Raphaël, PRADEAUX Henry. L'implication des universités dans la formation tout au long de la vie. -Paris : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, 07/2014
[Dossier documentaire]
Cedefop, ANTHOUARD Marie-Edmée d', BERTON Fabienne, HEGE Adelai. Observation du marché du travail et formation : France : dossier documentaire. -Berlin : Cedefop, 1983
[N° spécial revue]
Recueil indexé des principaux textes législatifs et contractuels sur la formation professionnelle. Actualité de la formation permanente, 05/1976
[Dossier documentaire]
Cnam, Centre de documentation sur la formation et le travail. L'accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 sur l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle : du projet à l'accord : texte, commentaires et débats. -Paris : Cnam, 11/2003
[Texte officiel]
Formation professionnelle : éducation permanente, apprentissage, enseignement technologique et participation des employeurs (lois du 16 juillet 1971). -Paris : Journaux officiels, 07/1971
[Étude et rapport]
Assemblée nationale, CHERPION Gérard (rapporteur). Rapport fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. -Paris : Assemblée nationale, 07/2009
[Ouvrage]
PARMENTIER Christophe. L'ingénierie de formation. -Paris, Paris : Eyrolles;Éd. d'organisation, 2012
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, DESLANDES Chantal, HERPIN Emmanuelle. Les nouveaux enjeux stratégiques de la formation professionnelle : une approche inédite des convergences public-privé, séminaire Centre Inffo-Sciences Po, 21 février 2013. -Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo, 2013
[Étude et rapport]
Centre Inffo, NALLET Jean-François. Les représentants des salariés et la formation professionnelle continue. -Paris La Défense : Centre Inffo, 1985
[Ouvrage]
BARABEL Michel (dir.), MEIER Olivier (dir.), PERRET André (dir.), TEBOUL Thierry (dir.), CARRADOT Catherine (préf.), LEFÈVRE Gérald (préf.). Le grand livre de la formation. -Paris, Paris, Paris : Dunod;Association nationale des DRH;Garf, 2012
[Article]
CAILLAUD Pascal. La formation continue a-t-elle remis en cause le diplôme ? Droit social, 03/2012
[Acte de colloque]
Centre national de la recherche scientifique, Université de Paris X, Université d'Amiens Picardie, TANGUY Lucie (coord.), CASELLA Philippe (coord.), BRUCY Guy (coord.). Entre travail et citoyenneté : la formation permanente, France, Allemagne, Suède, Paris, 8 et 9 juin 2001. -Paris, , Amiens : CNRS;Université de Paris X;Université d'Amiens Picardie, 2001
[Article]
LIÉTARD Bernard. Tentative d'évaluation de quarante ans d'application des lois du 16 juillet 1971. Éducation permanente, 03/2012
[Ouvrage]
FALEK Hélène. Le guide de la formation professionnelle en entreprise. -Paris : Gualino, 2010
[Ouvrage]
CARRÉ Philippe (dir.), CASPAR Pierre (dir.), AUBRET Jacques, BAPST Claude, BATAL Christian, BEILLEROT Jacky, BLANDIN Bernard, BOURGEOIS Étienne, BOUTINET Jean-Pierre, BUCHS Céline, CHARBONNIER Olivier, CYROT Pascal, DELGOULET Catherine, DOMINICÉ Pierre, DUBAR Claude, ENLART Sandra, FALZON Pierre, FENOUILLET Fabien, FERNAGU OUDET Solveig, FRÉTIGNÉ Cédric, GADEA Charles, IGALENS Jacques, JEAN-MONTCLER Gérard, JOBERT Guy, LE BOTERF Guy, LECLERCQ Gilles, LIÉTARD Bernard, LIEURY Alain, LOARER Even, MASINGUE Bernard, MERLE Vincent, PALAZZESCHI Yves, PASTRÉ Pierre, PELICIER-LOEVENBRUCK Sophie, PEREZ Coralie, PINEAU Gaston, SOLAR Claudie, TEIGER Catherine, VERGNAUD Gérard, VOISIN André. Traité des sciences et des techniques de la formation. -Paris : Dunod, 2011
[N° spécial revue]
ARDOUIN Thierry (coord.), CLÉNET Jean (coord.). L'ingénierie de la formation : questions et transformations. TransFormations, 06/2011
[Étude et rapport]
Assemblée nationale, CHERPION Gérard, GILLE Jean-Patrick. Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7, alinéa 1, du règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. -Paris : Assemblée nationale, 03/2011
[N° spécial revue]
PRESSE Marie-Christine (coord.), FIGARI Gérard (coord.). La valorisation des expériences personnelles et professionnelles. TransFormations, 12/2010
[N° spécial revue]
LAMBERT Marion, VÉRO Josiane. Aspirer à se former, la responsabilité des entreprises en question. Bref du Céreq, 11/2010
[Texte officiel]
Assemblée nationale. Projet de loi adopté à l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. -Paris : Sénat, 07/2009
[Ouvrage]
MAILLARD Fabienne (dir.), BRUCY Guy, CAILLAUD Pascal, FOURCADE Bernard, QUENSON Emmanuel, VENEAU Patrick, MAILLARD Dominique, HAAS Joachim, OURTAU Maurice, DAUTY Françoise, LABRUYÈRE Chantal, TEISSIER Josiane, NEYRAT Frédéric, ROSE José. Des diplômes aux certifications professionnelles : nouvelles normes et nouveaux enjeux. -Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2008
[Étude et rapport]
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, BENHAMOU Albert-Claude. La validation des acquis de l'expérience en actes : rapport de mission sur l'application de la validation des acquis de l'expérience (loi 2002-73 du 17 janvier 2002). -Paris : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, 06/2005
[Usuel]
Centre national de la fonction publique territoriale. Fonction publique territoriale : formation, emploi, concours : la réforme. -Paris : CNFPT, 03/2007
[Étude et rapport]
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, FERRACCI Pierre. Groupe multipartite sur la formation professionnelle : synthèse des travaux. -Paris : Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, 07/2008
[Ouvrage]
PARMENTIER Christophe. L'ingénierie de formation. -Paris : Éd. d'organisation, 2008
[Ouvrage]
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité. L'accès des salariés à la formation : guide pratique. -Paris : La documentation française, 2008
[N° spécial revue]
Formation permanente : illusion ou révolution ? Politique aujourd'hui, 10/1975
[N° spécial revue]
BEAUNE Jean-Claude, PETIJEAN Roger, HOUSSAYE Jean, VERMEREN Patrice, MALLET Alain, MONIER Jean-Claude, BARBRY Jacques, BERODIER Danielle, BERNARD Paul, SEGUIN Michel, ISHIDOH Tsunéyo, MYARD J., DELOCHE Bernard, PUYMÈGES Daniel. Formation apprentissages. Milieux, 1987
[Ouvrage]
BRUCY Guy, CAILLAUD Pascal, QUENSON Emmanuel, TANGUY Lucie. Former pour réformer : retour sur la formation permanente (1945-2004). -Paris : La Découverte, 2007
[Ouvrage]
MÉTAIS Guy. Formation professionnelle : réformes de 1971 : succès ou échec ? -Paris : L'Harmattan, 2006
[Acte de colloque]
MORVAN Yves (dir.). La formation tout au long de la vie : nouvelles questions, nouvelles perspectives : actes du colloque Rennes Métropole, les 6 et 7 mars 2006. Presses universitaires de Rennes, 2006
[Ouvrage]
ARRIVÉ Jean-Yves (dir.), MARC Edmond (dir.). Guide de la formation et du développement professionnel. -Paris : Retz, 2006
[Ouvrage]
CARRÉ Emmanuel, LABRUFFE Alain. Guide du nouveau formateur : talents et pratiques. -Saint-Denis La Plaine : Afnor, 2006
[Ouvrage]
Centre Inffo, LEGOUPIL Nathalie. Guide à l'usage des organismes de formation et des formateurs indépendants : création et fonctionnement. -Paris : Dunod, 2006
[Master trav. social]
LEMAIGNAN Bernard. Les effets attendus de la contractualisation sur l'intervention éducative spécialisée. -Paris : Cnam, 2005
[Ouvrage]
TARBY André. Un nouveau droit de la formation : pour les entreprises et pour les salariés. -Paris : L'Harmattan, 2005
[Ouvrage]
ADJAS Sofia. La VAE : quand l'expérience vaut le diplôme. -Paris : Demos, 2006
[Ouvrage]
BLANCHARD Catherine. La formation professionnelle : un outil vital pour l'avenir de l'entreprise. -Paris : Vuibert, 2005
[Ouvrage]
ALUNNI Dominique, DE PERETTI André (préf.). Démocratiser la formation professionnellle. -Paris : Les éditions de l'atelier, 2005
[Étude et rapport]
Délégation à la formation professionnelle. Reconnaissance et validation des acquis : textes généraux. -Paris La Défense : Centre Inffo, 1992
[Étude et rapport]
Délégation à la formation professionnelle, LIÉTARD Bernard. Le cadre socio-juridique de la formation professionnelle des adultes. -Paris : Délégation à la formation professionnelle, 1982
[Étude et rapport]
Institut de formation du Crédit agricole mutuel, REINBOLD Marie-France. Responsable de formation. -Paris : Institut de formation du Crédit agricole mutuel, 1992
[N° spécial revue]
Les conflits. Éducation et management, 04/2004
[Ouvrage]
LABRUFFE Alain. La formation des adultes. -Saint-Denis La Plaine : Afnor, 2005
[Ouvrage]
FERNANDEZ Alain-Frédéric, SAVANN Frank. Manager la formation après la réforme : responsable RH, responsable formation : vos nouvelles missions. -Issy-les-Moulineaux : ESF, 2005
[Acte de colloque]
LESCURE Emmanuel de (coord.), BRUCY Guy, VINCENT Catherine, TERROT Noël, TANGUY Lucie, FRITSCH Philippe, MÉTAIS Guy, BELORGEY Jean-Michel, EINHORN Brigitte. La construction du système français de formation professionnelle continue : retour sur l'accord du 9 juillet 1970 et la loi du 16 juillet 1971. -Paris : L'Harmattan, 2004
[Ouvrage]
PARMENTIER Christophe, ROSSIGNOL Philippe. Formation professionnelle : le guide de la réforme. -Paris : Éd. d'organisation, 2004
[Ouvrage]
FERNANDEZ Alain-Frédéric. Le Dif : compendre et mettre en oeuvre la réforme de la formation professionnelle. -Paris : Dunod, 2004
[Dossier documentaire]
Cnam, Institut national des techniques de la documentation, BORREL Guillemette, JACQUEMET Mathilde, URIE Christelle. Genèse de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social : synthèse documentaire. -Paris : Cnam, 05/2004
[N° spécial revue]
LUTTRINGER Jean-Marie (dir.). Le nouveau droit de la formation : accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle et loi 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social. Droit social, 05/2004
[Étude et rapport]
Dicoguide de la formation : guide de la formation individuelle. -Paris : Génération formation, 2002
[Ouvrage]
CARRÉ Philippe (dir.), CASPAR Pierre (dir.), AUBRET Jacques, BAPST Claude, BATAL Christian, BEILLEROT Jacky, BELLIER Sandra, BLANDIN Bernard, BOURGEOIS Étienne, BOUTINET Jean-Pierre, CHARBONNIER Olivier, DUBAR Claude, FALZON Pierre, GADEA Charles, IGALENS Jacques, JEAN-MONTCLER Gérard, JOBERT Guy, LE BOTERF Guy, LECLERCQ Gilles, LIÉTARD Bernard, LIEURY Alain, LUTTRINGER Jean-Marie, MASINGUE Bernard, MERLE Vincent, PALAZZESCHI Yves, PASTRÉ Pierre, PINEAU Gaston, TEIGER Catherine, VERGNAUD Gérard, VOISIN André. Traité des sciences et des techniques de la formation. -Paris : Dunod, 2004
[Étude et rapport]
Cedefop, SIMON-SAINT-HUBERT Roselyne, VAN GRIETHUYSEN Claire-Anne, HELLEMANS Jacques, VERHELPEN Pierre, DE STREEL Jean-Marc. Le système de formation professionnelle en Belgique. -Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes, 2001
[Étude et rapport]
Cedefop, TWINING John. Le système de formation professionnelle au Royaume-Uni. -Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes, 2001
[N° spécial revue]
Droit à la formation et à la qualification. Analyses et documents économiques : cahiers du Centre confédéral d'études économiques et sociales de la Cgt, 10/2002
[Article]
MERLE Vincent. Un accord historique ? Droit social, 05/2004
[Article]
DELORS Jacques. Genèse d'une loi et stratégie du changement. Connexions, 1976
[Texte officiel]
Code du travail : livre IX : de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. -Paris : Journal officiel, 1995
[Acte de colloque]
MAGGI-GERMAIN Nicole (dir.), PÉLAGE Agnès (dir.). Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés. -Paris : La documentation française, 2003
[Ouvrage]
Afnor. La qualité en formation professionnelle. -Saint-Denis-La Plaine : Afnor, 2003
[Ouvrage]
FERRAND Nicole, CUVILLIER Bruno, POULIN Martine, SCHILLING Marianne. Où, quand, comment reprendre ses études ? -Paris : Ellipses, 2001
[Étude et rapport]
Délégation générale à la promotion sociale. Livre blanc de la promotion sociale : textes pris en application des lois du 31 juillet et du 28 décembre 1959. -Paris : La documentation française, 1966
[Ouvrage]
CARRÉ Philippe (dir.), CASPAR Pierre (dir.), PALAZZESCHI Yves, VOISIN André, LUTTRINGER Jean-Marie, SAINSAULIEU Renaud, SUE Roger, IGALENS Jacques, DUBAR Claude, GADEA Charles, FALZON Pierre, TEIGER Catherine, BOUTINET Jean-Pierre, VERGNAUD Gérard, JOBERT Guy, BELLIER Sandra, LIEURY Alain, BOURGEOIS Étienne, PINEAU Gaston, LE BOTERF Guy, MASINGUE Bernard, CLÉNET Jean, HALLUIN Chantal d', POISSON Daniel, PASTRÉ Pierre, LECLERCQ Gilles, AUBRET Jacques, LIÉTARD Bernard. Traité des sciences et des techniques de la formation. -Paris : Dunod, 1999
[Ouvrage]
PARIAT Marcel, ALLOUCHE-BENAYOUN Joëlle. Guide de l'insertion professionnelle et sociale. -Paris : Dunod, 1998
[Dossier documentaire]
Centre Inffo, HERICHER Bénédicte, ANNASSE Claudia. Loi quinquennale relative au travail, à l'emploi et à la formation professionnelle. -Paris La Défense : Centre Inffo, 05/1994
[Texte officiel]
Liaisons sociales. La loi quinquennale : tous les textes et leur mode d'emploi. -Paris : Liaisons, 1994
[Étude et rapport]
Centre de ressources interdépartemental de l'Est parisien, KLEIN Valérie, ELIAS Véronique. Historique de la formation professionnelle continue. -Montreuil : Cridep, 03/1994
[N° spécial revue]
La formation professionnelle. Administration, 12/1992
[Dossier documentaire]
Centre Inffo. La formation professionnelle continue à travers les textes : 1993. -Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, 1994
[N° spécial revue]
Dossier spécial formation permanente : évolution, perspectives, enjeux. Tribune mémoires et thèses, 1992
[Ouvrage]
Les textes de la formation professionnelle continue : livre IX du code du travail, accords nationaux interprofessionnels. -Paris La Défense : Centre Inffo, 1992
[Ouvrage]
Les textes de la formation professionnelle continue : livre IX du code du travail, accords nationaux interprofessionnels : mise à jour décembre 1992, décembre 1993. -Paris La Défense : Centre Inffo, 1992
[Ouvrage]
PIGNARRE Geneviève. L'apprentissage. -Paris : Litec, 1991
[Usuel]
CHARLES Colette, DEYRIEUX André. La formation dans l'entreprise : guide pratique. -Paris : L'Harmattan, 1991
[Ouvrage]
PERTEK Jacques. L'ingénieur et le droit. -Paris : Puf, 1991
[Étude et rapport]
Institut des sciences sociales du travail, EINHORN Brigitte. Points de repère sur la formation professionnelle continue en France. -Sceaux : Université de Paris I, 12/1991
[Texte officiel]
Code du travail : livre IX : de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. -Paris : Journal officiel, 1991
[Ouvrage]
TARBY André. L'incontournable relation formation et droit. 1990
[Acte de colloque]
Centre national d'enseignement à distance. Stratégie de formation professionnelle continue à distance dans une Europe ouverte : actes du colloque européen organisé par le Centre national d'enseignement à distance au Conseil de l'Europe de Strasbourg, les 27-28 juin. 1990. -Paris : Cned, 1991
[Ouvrage]
LORRIAUX Jean-Pierre, SEITE Jean-Albert, SOISSON Jean-Pierre (préf.). La formation professionnelle continue : illusion lyrique ou enjeu stratégique. -Paris : Economica, 1990
[Étude et rapport]
Centre Inffo. Le droit de la formation au service des PME/PMI. -Paris-la Défense : Centre Inffo, 1988
[Ouvrage]
DÉJEAN Pierre. Guide juridique de la formation professionnelle dans l'entreprise. -Paris : Eyrolles, 1989
[Ouvrage]
FRAZIER Carole. L'éducation et la Communauté européenne. -Paris : CNRS, 1995
[Ouvrage]
ALLAIRE Martine (coord.), FRANK Marie-Thérèse (coord.). Les politiques de l'éducation en France de la maternelle au baccalauréat. -Paris : La documentation française, 1995
[Texte officiel]
Projet de loi de finances pour 1997 : formation professionnelle. -Paris : Imprimerie nationale, 1996
[Ouvrage]
GUILLOT Jean-François, ROUQUIÉ Gérard, CLERC Lucien (préf.). La formation au coeur de l'entreprise : un investissement durable. -Paris : Retz, 1996
[Ouvrage]
LORRIAUX Jean-Pierre. Usages, droits et financements de la formation. -Paris : Retz, 1996
[Ouvrage]
SUET Philippe, MOSE. La formation continue en 60 questions. -Paris : Chotard, 1974
[Ouvrage]
REGNAULT Gérard. Réussir son plan de formation dans une PME. -Paris : L'Harmattan, 1995
[Ouvrage]
WILLEMS Jean-Pierre. Formation professionnelle : réglementation et nouveau paysage. -Paris : Demos, 1995
[Ouvrage]
LUTTRINGER Jean-Marie. Le droit à la formation continue. -Paris : Dalloz, 1986
[Texte officiel]
Projet de loi de finances pour 1996 : formation professionnelle. -Paris : Imprimerie nationale, 1995
[Ouvrage]
BACHY J.-P. (dir.), DELFAU G. (dir.), FARANDJIS S. (dir.), TADDEI Dominique (dir.), MITTERRAND François (préf.). Education permanente et socialisme. -Paris : Tema, 1973
[Ouvrage]
POUPARD Raymond, LICHTENBERGER Yves, LUTTRINGER Jean-Marie, MERLIN Christian. Construire la formation professionnelle en alternance. -Paris : Éd. d'organisation, 1995
[Texte officiel]
Textes législatifs et contractuels sur la formation professionnelle permanente. -Paris La Défense : Cnipe, 1971

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